Le site www.kfc.fr (ci-après « Le Site ») est édité par la société KFC France, société par actions simplifiée au capital de 134.104.380 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 380 744 870, dont le siège social est situé à Cœur Défense Tour B - 100 Esplanade Général de Gaulle - 92400 Courbevoie, numéro téléphone : 0184110000, fax : 0184110297, N° TVA : 64380744870.

 

La Directrice de la Publication du Site est Susan Marro en sa qualité de Directrice de la Communication de KFC France.

 

La réalisation du Site a été confiée à la société Mullen Lowe, société par actions simplifiée, au capital de 58 657 euros, inscrite au Registre de Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 337 863 005, dont le siège social est situé à Square d’Orléans, 80 Rue Taitbout 75009 Paris.

 

Le Site est hébergé par Le Site est hébergé par Heroku, société de droit américain se trouvant au 650 7th Street, San Francisco, CA 94103 Etats-Unis.

 

1. Propriété intellectuelle

 

Ce Site contient un grand nombre de marques dont est titulaire la société Kentucky Fried Chicken International Holdings, Inc., et utilisées par la société KFC France (« KFC ») et ses filiales et partenaires à travers le monde afin de différencier ses produits et services de qualité. Ces droits de marque confèrent à KFC un droit exclusif lui permettant de s’opposer à la reproduction desdites marques sans son autorisation écrite expresse.

 

Les éléments graphiques, les onglets et le texte contenus sur ce Site sont la propriété de KFC et ne peuvent être copiés, diffusés, ou reproduits ou transmis sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, électronique, mécanique, par photocopie, par enregistrement ou par tout autre moyen, sans l’accord préalable de KFC. Le contenu, l’agencement et la mise en page du Site, en ce compris, mais sans que la liste soit exhaustive, les marques, les modèles d’emballage, les textes et le contenu, sont la propriété exclusive de KFC. Toute reproduction, modification, communication, représentation, publication, distribution, transmission du contenu, de l’agencement, de la mise en page du Site sont interdites par application de la loi française et sont soumises à l’autorisation écrite expresse de KFC.

 

Toute utilisation non autorisée des ressources, de la structure, d’une séquence, de l'arrangement ou de la mise en page du Site, ou des marques, présentes sur ce Site peut porter atteinte aux lois civiles ou pénales, y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, au droit d’auteur, au droit des marques, à la protection de la vie privée et du droit à l’image et engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

 

En se connectant à ce Site, l’utilisateur n’acquiert ou n’obtient en aucune façon, y compris de manière implicite, aucune licence ni aucun droit d’utiliser ou de reproduire de quelque façon que ce soit les ressources et les informations diffusées sur le Site.

 

2. Protection des données personnelles

 

La société KFC France est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur le site www.kfc.fr.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1476883.

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des réclamations clients, à l’envoi d’offres commerciales et de lettres d’information aux personnes qui y auraient consenties en remplissant le formulaire en ligne.

 

Les données sont destinées à la société KFC France. Elles peuvent également être communiquées aux sociétés liées à la société KFC France par un contrat de franchise.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à KFC France, Service Consommateur, Cœur Défense Tour B - 100 Esplanade Général de Gaulle - 92400 Courbevoie.

 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

3. Cookies

 

Les « Cookies » sont des petits fichiers qu'un site web transfère sur le disque dur d'un ordinateur à des fins d'enregistrement. Les Cookies permettent à un site web de se souvenir d'informations, facilitant ainsi l'utilisation du site.

 

3.1 Les Cookies du Site

 

Lors de la connexion sur le Site, en fonction du choix de l’utilisateur, KFC peut être amené à installer divers Cookies, selon les cas de figure ci-dessous :

 

- Afin de récupérer des données statistiques telles que : nombre de visites, les pages vues, les produits vus…

- Afin d’améliorer la navigation de l’utilisateur en adaptant les paramètres d’affichage.

- Afin de mémoriser les informations de connexion de l’utilisateur.

 

3.2 Les Cookies des sociétés partenaires

 

Hormis les Cookies déposé par KFC, un ou plusieurs Cookies des sociétés partenaires (ci-après les "Cookies Tiers") de KFC sont susceptibles d'être placés dans le navigateur de l’utilisateur lors de sa navigation. Les Cookies Tiers, sont soumis aux politiques de confidentialité et de protection de la vie privée de ces tiers. KFC n’a pas d’accès ni de contrôle sur ces Cookies Tiers. Les sociétés partenaires de KFC doivent, néanmoins, respecter la règlementation et notamment de la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

 

3.3 Paramétrage des Cookies

 

3.3.1 Accepter les Cookies

 

L’utilisateur peut accepter l’enregistrement d’un Cookie dans son navigateur en cliquant sur la bannière à la page d’accueil du Site. Suite à cette acceptation par l’utilisateur, les Cookies intégrés dans les pages et contenus consultés par l’utilisateur pourront être stockés temporairement sur le disque dur de l’utilisateur.

 

3.3.2 Le refus d’enregistrement des Cookies

 

L’utilisateur a la possibilité de refuser l’enregistrement des Cookies, en indiquant son choix sur la bannière du Site.

 

Dans cette hypothèse, l’utilisateur ne pourra pas bénéficier des toutes les fonctionnalités du Site. Il se peut que certaines pages du Site ne soient plus consultables en cas de refus d’enregistrement des Cookies.

 

KFC n’est pas responsable d’un mauvais fonctionnement du Site en cas de refus d’enregistrement des Cookies par l’utilisateur.

 

3.3.3 Gestion des Cookies

 

L’utilisateur a la possibilité de modifier les paramètres de son navigateur à tout moment pour gérer les Cookies.

 

L’utilisateur doit ainsi suivre les instructions ci-dessous :

 

• Pour le navigateur Internet Explorer :

http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11

 

• Pour le navigateur Firefox :

https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

 

• Pour le navigateur Safari :

https://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR

 

• Pour le navigateur Google Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr

 

• Pour le navigateur Opéra :

http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

4. Limitation de responsabilité et exclusion de garantie

 

KFC s’efforce de s’assurer que les informations présentes sur ce Site sont exactes et fiables. Cependant, KFC ou l’hébergeur du Site ne sont pas infaillibles et des erreurs peuvent parfois survenir. Par conséquent, KFC ne saurait garantir les informations contenues sur le Site, et ne saurait être tenue pour responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions des informations mises à disposition sur le Site. KFC ne saurait être tenue pour responsable des dommages quels qu’ils soient, qui pourraient résulter de l’utilisation de ce Site, (et notamment la présence de virus). KFC se réserve le droit de modifier les informations disponibles sur ce Site, et ce sans qu’il soit nécessaire d’en informer les visiteurs passés, actuels ou potentiels. En aucun cas, KFC ne pourra être tenue pour responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce Site.

 

5. Liens hypertextes

 

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